
Si vous êtes un Citoyen des États-Unis ou Titulaire de la carte verte qui détient des actions dans un société étrangère — y compris un Petites entreprises canadiennes — il se peut que vous ayez des imprévus Obligations de déclaration fiscale des États-Unis.
Si vous omettez de déclarer correctement votre propriété, vous pourriez : pénalités sévères de l'IRS, même si l'entreprise ne gagne aucun revenu ou ne verse aucun dividende.
Qu'est-ce qui compte comme société étrangère ?
A société étrangère est -elle une entreprise qui organisé à l'extérieur des États-Unis. Aux fins de la fiscalité des États-Unis, peu importe que vous viviez à l'étranger, que vous payiez des impôts étrangers ou que vous considériez votre entreprise petite.
Exemples ::
Formulaires fiscaux US requis
Citoyens américains propriétaires 10 % ou plus d'une société étrangère doit habituellement déposer :
GILTI et sous-partie F Revenus
Le Règles GILTI (faible revenu imposé incorporel mondial) et Sous-partie F peut vous obliger à payer de l'impôt des États-Unis sur les bénéfices de votre société étrangère même si aucun dividende n'est versé.
Ces règles peuvent surprendre de nombreux propriétaires de petites entreprises, surtout ceux qui pensent que leur entreprise n'a aucun lien fiscal avec les États-Unis.
Pénalités pour non-dépôt
Pénalités pour défaut de déposer Formulaire 5471 peut dépasser dix mille dollars par année et par formulaire. Les pénalités FBAR et FATCA sont également importantes, même pour la première fois en cas de non-conformité.
Comment réduire l'exposition