Si vous êtes citoyen américain ou détenteur d'une Green Card et que vous vivez à l'étranger, vous pourriez être admissible à l'exclusion des revenus gagnés à l'étranger (Foreign Earned Income Exclusion ou FEIE), qui permet d'exclure une partie de vos revenus étrangers de l'impôt fédéral américain.
L'une des façons d'être admissible à cette exclusion est de satisfaire au critère de résidence de bonne foi (Bona Fide Residence Test).
Voici en quoi consiste ce critère, comment vous pourriez y être admissible et quels facteurs l'IRS prend en considération.
Le Bona Fide Residence Test permet de déterminer si vous avez véritablement établi votre résidence dans un pays étranger aux fins de l'impôt américain.
Pour être admissible, vous devez généralement :
Vous devez également avoir un domicile fiscal à l'étranger (foreign tax home). En règle générale, cela signifie que votre principal lieu de travail, d'emploi ou d'activité professionnelle se trouve à l'extérieur des États-Unis.
Il n'existe aucun nombre précis de jours permettant automatiquement d'établir une résidence de bonne foi. L'IRS examine plutôt l'ensemble des faits et circonstances propres à votre situation.
Les facteurs pris en considération peuvent notamment comprendre :
La résidence de bonne foi n'exige pas nécessairement que vous déteniez la résidence permanente ou la citoyenneté du pays étranger. Votre situation doit toutefois démontrer une présence réelle, stable et établie à l'étranger, plutôt qu'un simple séjour temporaire.
Si vous êtes admissible en vertu du Bona Fide Residence Test, vous pourriez être en mesure d'exclure jusqu'à la limite annuelle applicable de vos revenus gagnés à l'étranger en produisant le formulaire 2555, Foreign Earned Income, avec votre déclaration de revenus fédérale américaine.
L'exclusion s'applique généralement aux revenus gagnés, notamment :
Elle ne s'applique généralement pas aux revenus de placement, aux gains en capital, aux revenus de pension ni aux autres revenus passifs.
Les travailleurs autonomes doivent également garder à l'esprit que l'exclusion des revenus gagnés à l'étranger n'élimine généralement pas l'impôt américain sur le travail autonome (self-employment tax).
Vous pourriez ne pas être admissible au Bona Fide Residence Test si :
Dans ces situations, vous pourriez tout de même être admissible à l'exclusion des revenus gagnés à l'étranger en vertu du Physical Presence Test, qui repose principalement sur le nombre de jours pendant lesquels vous êtes physiquement présent dans des pays étrangers.
Le Bona Fide Residence Test peut offrir des avantages fiscaux importants aux Américains vivant à l'étranger, mais l'admissibilité dépend des faits et circonstances propres à chaque situation. Il est important de conserver une documentation adéquate concernant votre résidence, votre emploi, vos déplacements et vos liens avec le pays étranger.
Si vous ne savez pas si vous êtes admissible au Bona Fide Residence Test ou si vous avez besoin d'aide pour produire le formulaire 2555, l'accompagnement d'un professionnel peut vous aider à déterminer la stratégie la mieux adaptée à votre situation.
Chez Nordfiscus, nous aidons les citoyens américains, les détenteurs de Green Card et les autres contribuables américains vivant à l'étranger à comprendre leurs obligations fiscales, à profiter des avantages fiscaux auxquels ils ont droit et à demeurer conformes aux exigences fiscales américaines.
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